La version anglaise des présentes conditions d’utilisation constitue la version légale définitive.

Acceptation
Il est important que vous lisiez attentivement l’ensemble des conditions générales suivantes. Le présent contrat d'utilisation (« Contrat ») constitue une entente juridique entre vous et Dual Code Inc., propriétaire et exploitant (« Propriétaire ») du site Web (le « Site Web »). Il énonce les conditions selon lesquelles vous pouvez accéder au Site Web et l'utiliser, y compris tout le contenu écrit ou autre mis à disposition, tel que les articles, textes, photos, images, illustrations, extraits audio, extraits vidéo, logiciels et codes informatiques (le « Contenu »). En accédant au Site Web ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les conditions du Contrat. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas accéder au Site Web ni l’utiliser. Le Propriétaire peut réviser ce Contrat en tout temps en mettant à jour cet avis. L’utilisation du Site Web après l’affichage de telles modifications constitue votre acceptation des conditions révisées. Vous devriez consulter cette page périodiquement pour revoir le Contrat.

Aucune approbation
Sauf indication contraire, le Propriétaire ne recommande ni n’endosse aucune organisation, formation, marque de produits, service, procédure ou autre information apparaissant ou faisant l’objet d’une publicité sur le Site Web.

Droits d’auteur
Le Contenu est protégé par la législation sur le droit d’auteur et est la propriété du Propriétaire, de ses concédants de licence ou de la partie reconnue comme fournisseur du Contenu. Sauf autorisation prévue dans les licences limitées ci-dessous, toute utilisation du Contenu, y compris sa modification, transmission, présentation, distribution, republication ou toute autre exploitation du Site Web ou de son Contenu, en tout ou en partie, est interdite sans le consentement préalable écrit du Propriétaire.

Licences limitées
Sous réserve des conditions du présent Contrat, vous recevez une licence limitée, non transférable et non exclusive pour accéder au Site Web, le consulter et en utiliser le Contenu à des fins personnelles et non commerciales. Vous avez le droit de télécharger, stocker et/ou imprimer des copies individuelles du Contenu pour usage personnel et non commercial, à condition de conserver tous les avis de droits d’auteur et autres avis contenus dans ce Contenu. Vous ne pouvez pas copier ni republier le Contenu en ligne. Vous devez également respecter toute exigence supplémentaire liée à l’utilisation de contenu spécifique pouvant être énoncée sur le Site Web. En cas de conflit entre les conditions d’une licence spécifique et celles du présent Contrat, les conditions de la licence spécifique prévaudront.

Marques de commerce
« My Dual Code » est une marque officielle de Dual Code Inc., que le Propriétaire est autorisé à utiliser. D'autres noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques affichés sur le Site Web peuvent constituer des marques de commerce enregistrées ou non du Propriétaire ou de tiers. Bien que certaines marques de commerce de tiers puissent être utilisées par le Propriétaire sous licence, leur affichage sur le Site Web ne doit pas être interprété comme indiquant une relation ou licence entre le Propriétaire et le détenteur de la marque, ni comme une approbation par le Propriétaire des produits, services ou activités de ce dernier.

Mots de passe
Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe associé à votre compte, ainsi que de toutes les activités effectuées sous votre nom d’utilisateur et mot de passe. Vous vous engagez à informer immédiatement le Propriétaire de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou compte, ou de toute autre violation de sécurité, et à vous déconnecter à la fin de chaque session. Le Propriétaire ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de votre incapacité ou de celle du Propriétaire à protéger votre mot de passe ou les informations de votre compte.

Résiliation
Le Propriétaire peut, à sa seule discrétion, annuler ou résilier votre droit d’utiliser le Site Web, ou une partie de celui-ci, en tout temps et sans préavis. En cas de résiliation, vous n’êtes plus autorisé à accéder au Site Web ou à la partie concernée par cette résiliation. Les restrictions imposées concernant le matériel téléchargé, ainsi que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité énoncées dans ce Contrat, demeureront en vigueur après la résiliation. Le Propriétaire ne pourra être tenu responsable envers toute partie suite à une telle résiliation.

Licence et propriété des logiciels
Tout logiciel intégré au Site Web ou accessible depuis celui-ci, y compris notamment tout code informatique, fichiers et/ou images générés par ce logiciel (le « Logiciel »), est protégé par le droit d’auteur et peut être protégé par d'autres droits. Tout le Logiciel est la propriété du Propriétaire, de ses concédants de licence ou de la partie reconnue comme propriétaire du Logiciel. Vous recevez une licence vous permettant d'accéder et d’utiliser le Logiciel intégré au Site Web, sous réserve (i) des conditions du présent Contrat, et (ii) de toute condition supplémentaire imposée à votre utilisation de ce Logiciel.

Si le Site Web permet de télécharger un logiciel, et sauf indication contraire, vous recevez, sous réserve du présent Contrat et de toutes conditions particulières associées, une licence personnelle, non transférable et non exclusive vous autorisant à (i) installer et exécuter une copie du Logiciel, en format code objet, sur un ordinateur non connecté en réseau à des fins personnelles et non commerciales, et (ii) reproduire le Logiciel uniquement dans la mesure raisonnablement requise pour l’installation, l’exécution et la création de copies de sauvegarde permises par la loi. Sauf autorisation expresse dans le présent Contrat, vous ne pouvez pas (i) utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, télécharger ou transmettre le Logiciel en tout ou en partie, (ii) vendre, louer, accorder sous licence, transférer ou fournir autrement un accès au Logiciel, (iii) modifier, supprimer ou masquer toute marque de commerce ou avis de propriété sur le Logiciel, et/ou (iv) décompiler, désassembler, décrypter, extraire ou désosser le Logiciel, ou aider autrui à le faire. À l’exception de la licence limitée accordée ici, rien sur le Site Web ne saurait être interprété comme vous accordant un droit, titre, intérêt ou autre licence sur un Logiciel intégré au Site Web ou disponible en téléchargement, y compris tout droit de propriété intellectuelle y afférent. Tout Logiciel intégré ou accessible via le Site Web est fourni « tel quel », sans aucune garantie, expresse ou implicite, notamment toute garantie (i) de qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier, (ii) de conformité à toute spécification, (iii) d’absence de défauts matériels, (iv) d’absence de virus ou autres éléments nuisibles, ou (v) de traitement correct des données temporelles sans interruption ou erreur.

Intégralité du contrat
Le présent document constitue l'intégralité de l'entente entre vous et le Propriétaire relativement à votre accès au Site Web et à son utilisation.